Guy Rouas

De: Guy Rouas
directeur territorial de Voies navigables de France à Strasbourg
Objet:
commissaire de la France à la Commission centrale pour la navigation du Rhin
Remplace:Mme Isabelle Andrivon
Groupe:
Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR)
JORFTEXT000032037195(source JORF)
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Guy Rouas
Objet:
directeur adjoint et à
DEVT0907230S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Rouas (Guy)
directeur d'un établissement public ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Rouas (Guy)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1998-09-01"
JORFTEXT000000390490(source JORF)
promotion
11 Août 199811/08/1998
De: Rouas (Guy)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1998 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000204738(source JORF)
promotion
28 Mars 199828/03/1998